Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Clermont-Ferrand

Elections professionnelles 2014

L’ensemble des instances de concertation sera renouvelé en 2014, en application de la loi relative à la rénovation du dialogue social qui a harmonisé à quatre ans la durée des mandats des instances de représentation du personnel. Les instances concernées sont :

  1. Le Comité Technique Ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR)
  2. Le Comité Technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut Universitaire (CTU)
  3. Le Comité Technique d’Établissement (CT)
  4. La Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (CCPANT)
  5. Les CAPA et CAPN (vote par voie électronique)

Pour plus d’informations, veuillez consulter le lien suivant : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid58176/enseignement-superieur-et-recherche-les-elections-professionnelles-2014.html