Règlement de Scolarité

Afin d’améliorer sa lisibilité et son attractivité à l’international, l’ENSCCF a formaté son dispositif de formation selon les processus d’harmonisation des cursus à l’échelle européenne en mettant en place des ECTS en 2006. L’ENSCCF, en concertation avec ses partenaires de la Fédération Gay-Lussac, a procédé à la mise en place de la semestrialisation de ces enseignements. Ceci a amené l’ENSCCF à redéfinir ses programmes en ensembles homogènes d’enseignement harmonisés correspondant à un nombre défini de crédits. Par ailleurs, conformément aux recommandations de l’Espace Européen de l’Enseignement Supérieur (E3S), un supplément au diplôme bilingue (franco-anglais) détaillant le cursus de chaque jeune diplômé a été mis en place. Ce document officiel décline le parcours individuel de chaque élève et définit ainsi le diplôme par son contenu en termes d’acquisition de savoirs et de savoirs-faire. Aujourd’hui le supplément au diplôme reflète la grande diversité du parcours des élèves ingénieurs. Les projets tutorés, les stages à l’étranger, les stages ingénieur, les parcours master recherche, l’année + permettent d’offrir à chacun un parcours unique

Le règlement des études comporte deux parties essentielles distinctes. Une partie intitulée « Vie à l’école » fixe les règles de vie en communauté au sein de l’établissement, ainsi que les règles d’hygiène et sécurité. En cas de manquement grave à ces règles élémentaires, la procédure de saisie du conseil de discipline est précisée. De nombreux autres points comme la représentation des élèves dans les conseils de l’établissement, les chartes ou les activités associatives et sportives sont également abordés.

La partie intitulée « les études » décrit précisément les modalités du contrôle de connaissances, le passage en année supérieure, les règles d’obtention du diplôme d’ingénieur ou de façon plus générale, toutes les décisions qui relèvent de jurys de l’école. Conformément à l’european credit transfer system (ECTS), les enseignements de l’école ont été semestrialisés, chaque semestre se voyant attribuer un maximum de 30 crédits, soit au total 180 crédits pour les trois années complètes. Pour chaque semestre sont définis des modules d’enseignements (présence obligatoire, 10 points de pénalité par absence constatée non justifiée) représentant entre 0,5 et 4 crédits chacun, regroupés au sein de cinq domaines (pour la première et deuxième année) : chimie organique, chimie physique, chimie minérale, sciences pour l’ingénieur et langues. Ces modules et ses domaines sont validés à partir de la note de 10/20, permettant l’obtention des crédits correspondants. Des sessions de rattrapage ont été mises en place en fin de semestre pour les élèves qui le désirent et qui ont obtenu moins de 12/20 à la première session (barre supérieure à 10 en vue de faciliter l’obtention du diplôme d’ingénieur, voir plus loin). Pour les élèves ingénieurs, une année complète est validée (permettant ainsi le passage en année supérieure) à partir d’une moyenne générale de 12/20 (moyenne pondérée par la valeur des crédits associés aux modules), donc avec compensation totale, mais cependant un minimum requis de 7/20 dans chacun des domaines. La troisième année de l’école (niveau M2) s’effectue pour un semestre au sein d’une des quatre options proposées (Chimie Organique Fine et Industrielle, Matériaux Organiques, Matériaux de Structure, Génie Chimique), et pour un semestre en stage dans une entreprise. Le diplôme d’ingénieur de l’ENSCCF est délivré aux élèves ayant obtenus une moyenne générale de 12/20 sur l’ensemble des trois ans (avec compensation) et une note minimale de 750 au TOEIC d’anglais. Ce diplôme se substitue automatiquement à l’obtention des modules et confère le grade de Master avec un équivalent de 300 crédits. Cette partie du règlement précise également la durée des stages, la composition et le rôle des jurys pléniers de l’école, ainsi que des jurys restreints qui décident notamment du départ en année césure, de la répartition dans les options de spécialité de troisième année, de la possibilité d’effectuer une troisième année à l’étranger ou dans une autre école de la Fédération Gay-Lussac, des admissions sur titres. À ce titre, il est rappelé que les décisions de jurys sont secrètes et souveraines, et qu’elles ne pourront donc être contestées que par recours au tribunal administratif (donc sur la base d’une faute administrative supposée).